Franck BRUNNER :Six mois de prison ferme pour avoir insulté les juifs
Justice. Un quinquagénaire genevois risque de se retrouver en cellule pour discrimination raciale.
Insulter les juifs et la Coordination intercommunautaire contre l’antisémitisme et la diffamation (Cicad) ou tenir des propos antisémites à tout va sur un site Internet n’est pas une activité relevant de la liberté d’expression. Pour l’avoir fait, pour avoir récidivé et pour n’avoir exprimé aucun regret, un quinquagénaire genevois vient d’être condamné à de la prison ferme.
Le Tribunal de police, dans un arrêt transmis aux parties le 19 mai, lui inflige une peine de six mois pour diffamation, discrimination raciale et insoumission à une décision de l’autorité.
L’homme condamné est un trublion de la République. Il y a quelques années, il avait entarté le député Alberto Velasco avec un Baba au Rhum. Plus récemment, il a craché sur une procureure. Au cours de son procès au mois de mars, son avocat, Me Pascal Junod, avait expliqué: «Il est comme il est, haut en couleur et brut de décoffrage.»
Le lobby juif
Mais le côté pittoresque du personnage n’a amusé ni le procureur général, Olivier Jornot, qui soulignait que «peu de gens ont osé écrire des choses pareilles depuis 1945», ni le Tribunal de police considérant que le prévenu avait fait usage «de termes particulièrement haineux et violents à l’égard de personnes de confession juive et n’a pas hésité à chercher à diffuser largement plusieurs articles et commentaires afin d’atteindre le plus de lecteurs possibles.»
Critique politique
Dans un de ses écrits intitulé «Comment peut-on ne pas être antisémite?» l’accusé explique: «Je considère l’antisémitisme non plus comme un préjugé, mais comme un sentiment normal et légitime.» Dans la même veine, «le lobby juif s’efforce toujours d’imposer sa dictature à Genève». Ce même «lobby juif» se caractérise, selon cet homme, par un «style crapuleux, fielleux et intellectuellement malhonnête». Et encore, «il faut chasser les juifs de nos institutions».
Me Pascal Junod, qui avait plaidé l’acquittement au mois de mars, soulignait qu’il n’y avait pas de honte à parler de «lobby juif» puisque ce dernier existait bel et bien. Il indiquait que son client avait pris en grippe l’Etat d’Israël depuis les bombardements de janvier 2009 qui avaient fait de nombreuses victimes civiles. «Il dit les choses sans pincettes, ni dentelles, plaidait l’avocat, mais on est dans une critique de nature politique.»
Il n’a visiblement pas convaincu le tribunal qui souligne au contraire qu’on ne peut considérer ces textes comme une critique d’ordre politique. «Tant la répétition que l’acharnement et la virulence du prévenu démontrent qu’il est mu par des mobiles de haine et de discrimination raciale.» Ses écrits «portent une atteinte grave à la dignité humaine et définissent le cercle des personnes décriées uniquement sur le critère de la religion ou de l’ethnie juive». Malgré des interdictions judiciaires et même une précédente condamnation à 10 jours de prison ferme en 2002, le prévenu a persisté à publier ses pamphlets sur Internet, note encore le tribunal.
Partie plaignante dans ce procès, Philippe Grumbach avait été l’avocat de l’Association des fils et filles des déportés juifs de France dans le procès Amaudruz. Pour lui, les propos de la personne aujourd’hui condamnée «vont beaucoup plus loin encore que ceux d’Amaudruz puisqu’ils incitent clairement à la haine antisémite». Il déplore le fait qu’avec le nouveau Code de procédure pénale de 2011, les associations antiracistes ne puissent plus se constituer parties plaignantes. Une faiblesse. Compensée dans le cas présent par la fermeté du procureur général. De son côté, Me Pascal Junod, avocat du condamné, précise qu’il va faire appel.
La norme contre le racisme a 20 ans
Cela fait vingt ans que la norme pénale contre le racisme et l’antisémitisme (article 261 bis du Code pénal) est entrée en vigueur. Elle a débouché sur 390 jugements dont 336 condamnations. Dans 27% des cas, les personnes visées sont des juifs, dans 23% des étrangers et dans 16% des noirs.
Il est cependant rare qu’un prévenu écope de la prison ferme en vertu de cette norme. En 2000, le négationniste vaudois Gaston-Armand Amaudruz avait été condamné à un an de prison ferme en première instance, puis à trois mois après recours.
Le Tribunal fédéral avait estimé qu’il ne méritait pas le sursis notamment parce que quelques jours avant le début de son procès, il s’était permis de publier un article intitulé: «Vive le révisionnisme»
source :
Pascal Junod
Pascal Junod, né en 1957 à Genève, est une personnalité politique suisse. Il est avocat.
Pascal Junod fait partie, au début des années 1980, des fondateurs du Cercle Thulé et du Cercle Proudhon associations proches idéologiquement de la Nouvelle Droite1.
Membre de la section genevoise de l’Union démocratique du centre, il se présente aux élections fédérales en 1999 pour le Conseil national, sans succès2.
Il a été l’avocat avec Pierre Schifferli de Roger Garaudy lors d’un de ces procès3.
Peu de temps après, l’UDC Suisse exige sa démission, en raison de rumeurs sur un éventuel engagement politique extrémiste, colporté par exemple par le journal Sonntagsblick en septembre 1999. La section genevoise refuse dans un premier temps d’obtempérer mais, devant la menace de révocation de l’ensemble du comité brandie par les dirigeants du parti, Pascal Junod démissionne4. Il assure avoir passé un accord de réadmission avec le parti en cas de succès de son dépôt de plainte contre le Sonntagsblick, une réadmission que refusera Jacques Pagan. Junod accuse alors Pagan d’exercer « un pouvoir quasi dictatorial ». Il dénonce aussi des violations des statuts, un manque de transparence du parti sur le plan financier et une gestion anarchique caractérisée par l’absence d’ordre du jour et de procès verbal5.
En 2007, il est président de l’association des amis de Robert Brasillach, membre et président de la section Genève de l’Action pour une Suisse indépendante et neutre et président de l’Alliance des citoyens contribuables.
En 2007, il a été élu membre assesseur de la Commission cantonale de recours de la police des étrangers par le Grand Conseil, sur présentation du Mouvement citoyens genevois. Une nomination qui a été dénoncée par l’association des juristes progressistes
Encore un taré à interner en HP. J’ai pu, au fil du temps me rendre compte d’une chose : les antisémites sont laids aussi bien à l’intérieur qu’à l’extérieur.