Allonnes (72): Dissolution des associations qui géraient la mosquée et l’école coranique pour promotion du djihad armé, de la mort en martyr, de la charia, du meurtre des homosexuels et des apostats

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Cour d’appel de Paris, 25 mars 2022, n° 21/18903 et 21/18904
[…] SUR LE FOND
[…] Sur l’absence d’apologie du terrorisme, du djihad armé et de l’islam radical par les imams officiant à la mosquée
[…]
Or il résulte de la motivation de l’ordonnance du JLD que Ae Y Z assure les fonctions d’imam, que certains prêches de la mosquée sont également assurés par M D E Y (Vice-président de l’association ) et Ao AV, qu’il ressort de la note de renseignement de la préfecture et de la motivation du JLD qu’à l’occasion d’un prêche M D E Y se serait réjoui de l’attentat de RAMBOUILLET (78) et, au sujet de la bataille de BADR, aurait indiqué que « le djihad est l’une des plus nobles adorations [‘] récompensée par Allah », exhortant Allah de donner la victoire à ceux qui lui obéissent puis concluant « Je demande à Dieu d’humilier les mécréants ennemis de l’islam et des musulmans et de donner la victoire aux musulmans », que l’imam Y Z a indiqué considérer l’auteur de l’attentat de RAMBOUILLET (78) comme un martyr, et tiendrait régulièrement des propos anti-français, que ces éléments proviennent de la note de renseignement produite par la préfecture, que ce document se fonde sur des éléments factuels tels que rapportés par les services du Préfet, que ces éléments résultent du travail de terrain des services de renseignements, dont l’expertise peut difficilement être contestée, que les observateurs ont ainsi pu réunir des éléments qui permettent de démontrer que les imams officiant au sein de la mosquée tiennent les propos rapportés […]
Ce moyen sur l’absence d’apologie du terrorisme, du djihad armé et de l’islam radical par les imams officiant à la mosquée sera rejeté.
Sur la fréquentation de la mosquée par des personnes radicalisées
Le JLD dans sa décision précise le nom de personnes fréquentant les lieux visés dans l’ordonnance et présentant des signes de radicalisation. Ainsi le JLD motive son ordonnance en énonçant :
‘d’autres personnes, fidèles de la mosquée, sont connues pour leur radicalisation et les propos prosélytes ou incitant au jihad, dont Af AG AH, Ag Ah ou M F AI.
Qu’ainsi Af AG AH, fidèle de la mosquée, aurait prononcé de manière récurrente des menaces à caractère terroriste et des propos antisémites, menaçant un agent de la police municipale du MANS; qu’A R, après les deux attentats d’octobre 2020, aurait tenu les propos suivants: « Les attentats étaient des signes forts contre la FRANCE et les Français qui enfin comprennent que nous sommes armés et prêts à faire la guerre »; que M. AI évoquerait régulièrement le jihad et aurait affirmé, après l’attentat de RAMBOUILLET (78), que cela renforçait sa détermination; enfin, M. AK, trésorier de l’association « Al Qalam » et gestionnaire de la mosquée d’ALLONNES, aurait été en relation avec deux frères dont l’un aurait rejoint la zone irako-syrienne. Ai AL, fidèle de la mosquée, a été condamné en 2018 pour apologie du terrorisme. […]
Ce moyen sur l’absence fréquentation de la mosquée par des personnes radicalisées sera rejeté.
Sur la réfutation d’utilisation de la Taqîya
Le JLD dans sa décision précise que ‘M. Y AJ aurait déjà exhorté ses collègues à faire usage de la Taqîya dans leur soutien à la religion catholique touchée par des attentats, considérant la médiatisation de ces rapprochements comme l’occasion d’abuser l’autorité’.
Les appelantes rappellent le travail de la mosquée qui a œuvré pour la charte des imams et en faveur de leur conception des valeurs républicaines ( pièce 179) et produisent des attestations disant que M E Y D a participé aux réunions concernant la charte des mosquées sans ambiguïté de dissimulation ( pièces 172, 173 et 174).
Or il résulte de la note de renseignement et des conclusions du Préfet que M. M D E Y, vice-président des associations et imam de la mosquée, a exhorté ses collègues à faire usage de la Taqîya, qu’il s’agit d’une technique de dissimulation employée par certains individus soutenant des thèses pro-jihadistes et par les candidats à des actions violentes, et cela au lendemain de l’attentat perpétré à la basilique Notre-Dame à Nice le 29 octobre 2020, que justement les attestations font état de déclarations publiques de la part de M MDEY, et non de propos tenus de façon confidentielle.
Ce moyen sur la réfutation d’utilisation de la Taqîya sera rejeté.
Il convient de rappeler que la motivation de l’ordonnance du JLD du 07 octobre 2021 se fonde sur des éléments factuels tels que rapportés par la requête du Préfet, que ces éléments résultent du travail de terrain des services de renseignements, dont l’expertise peut difficilement être contestée, que les observateurs ont ainsi pu réunir des éléments qui permettent de démontrer que les lieux occupés par les associations AL QALAM, AAJM et la mosquée d’Allones sont fréquentés par des individus qui présentent ‘un comportement qui caractérise une menace d’une particulière gravité pour la sécurité et l’ordre publics’, que les personnes citées ‘ soit entrent en relation de manière habituelle avec des personnes ou des organisations incitant, facilitant ou participant à des actes de terrorisme, soit soutiennent, diffusent, lorsque cette diffusion s’accompagne d’une manifestation d’adhésion à l’idéologie exprimée, ou adhèrent à des thèses incitant à la commission d’actes de terrorisme ou faisant l’apologie de tels actes’, justifiant la délivrance de l’ordonnance par le JLD.
Il convient de rappeler que l’article L 229-1 du CSI n’exige que des ‘ raisons sérieuses de penser ‘ et non des ‘indices graves et concordants’, et n’exige pas la condamnation ou des intéressés pour des faits de terrorisme ou d’apologie, que malgré les pièces produites par les appelantes qui après examen, ne viennent pas contredire les éléments établis par les services de renseignements et retenus par le JLD, le JLD a parfaitement motivé sa décision sur le fond conformément aux critères de l’article L229-1 du CSI.[…]
PAR CES MOTIFS,
Statuant contradictoirement et en dernier ressort: […]
– CONFIRMONS en toutes ses dispositions l’ordonnance autorisant les opérations de visite et de saisies rendue par le juge des libertés et de la détention du Tribunal Judiciaire de PARIS en date du 07 octobre 2021;
-REJETONS toute autre demande ;
– DISONS qu’il convient d’accorder la somme de 500 euros (cinq cents euros) à charge pour les parties appelantes à verser à la Préfecture de la Sarthe au titre de l’article 700 du code de procédure civile ;


Décret du 5 janvier 2022 portant dissolution de deux associations
[…]Considérant que « l’association allonnaise pour le Juste Milieu » et l’association « Al Qalam », dont A est le président, et B le vice-président, gèrent un lieu de culte dénommé la « mosquée d’Allonnes » à Allonnes (72), accueillant environ 300 fidèles et abritant également une école coranique accueillant environ 110 enfants ; que sous couvert de leur objet social respectif, ces associations promeuvent en réalité, à travers les actes et positions de leurs dirigeants, de leurs principaux membres actifs ainsi que des personnes officiant au sein de la mosquée d’Allonnes et de l’école coranique, une pratique radicale de l’islam, légitiment le recours au djihad armé, la mort en martyr ainsi que l’instauration de la charia, et contribuent ainsi à la permanence d’une idéologie islamiste radicale et à la diffusion de thèses pro-djihadistes ; que pour l’ensemble de ces raisons, le lieu de culte a fait l’objet d’une mesure de fermeture, sur le fondement de l’article L. 227-1 du code de la sécurité intérieure par arrêté du 25 octobre 2021 ;
Considérant en premier lieu que les associations « AAJM » et « Al Qalam » ainsi que les imams officiant à la mosquée d’Allonnes promeuvent une pratique radicale de l’islam, légitimant le recours au djihad armé, la mort en martyr ainsi que l’instauration de la charia ; qu’ainsi, C, principal imam de la mosquée gérée par ces associations, effectuait des prêches dans lesquels il a qualifié les non-croyants d’ennemis de l’islam ou « d’animaux » qui iront en enfer ; qu’il y justifiait régulièrement l’instauration de la charia pour mettre fin à l’humiliation des musulmans et la transformer en force ; qu’en juillet 2021, il a valorisé le jeûne lors d’une fête musulmane en l’érigeant au même niveau de sacrifice que le djihad et la mort en martyr ; que de même, le vice-président des associations susmentionnées et imam occasionnel a, lors d’un prêche tenu en avril 2021, comparé le Ramadan au djihad, en exhortant Allah de donner la victoire à ceux qui lui obéissent ; qu’il a conclu l’un de ses prêches en demandant « à Dieu d’humilier les mécréants ennemis de l’islam et des musulmans et de donner la victoire aux musulmans » ;
Considérant en deuxième lieu que les associations « AAJM » et « Al Qalam », leurs dirigeants et leurs principaux membres actifs ainsi que les personnes officiant au sein de la mosquée d’Allonnes légitiment les attentats terroristes ; qu’il en a été ainsi en septembre 2020, après la réitération de la publication des caricatures de Mahomet par le journal Charlie Hebdo, B ayant réuni des jeunes à la mosquée en indiquant : « Ces gens méritent la mort, mais nous ne sommes pas en position de force » ; qu’il en a été ainsi également à la suite de l’assassinat, en octobre 2020, de Samuel PATY à Rambouillet (78), les dirigeants et imams de la mosquée s’étant réjouis en érigeant l’auteur de l’attentat en martyr ; que de même, D, ancien responsable de l’enseignement coranique au sein des associations a déclaré que celui qui se moquait du prophète devait mourir ; que lors de ces attentats, le président des associations et les imams ont demandé aux membres des bureaux des associations et aux imams officiant au sein de la mosquée d’user de la « taqiya » (dissimulation) en acceptant de se rendre dans une église et de « rencontrer les kouffars » afin d’afficher facticement leur soutien ; que le président de ces associations gestionnaires du lieu de culte a insisté sur le fait de mobiliser la jeunesse qui représente à leurs yeux la relève pour le combat à mener jusqu’à la victoire finale en les sensibilisant au fait qu’ils sont eux-mêmes « victimes d’islamophobie d’Etat », en indiquant aux jeunes fidèles qu’il fallait « impérativement se renforcer dans [leur] foi et se préparer au combat » quitte à les rétribuer ; que ces consignes ont été réitérées en avril 2021 ;
Considérant, en troisième lieu, que l’enseignement dispensé au sein de l’école coranique abritée au sein du lieu de culte géré par les associations susmentionnées légitime et valorise le djihad armé ainsi que la haine des juifs ou la mise à mort des homosexuels ; que cet enseignement, très radical et teinté de violence physique a même amené certains parents à se plaindre, en octobre 2020, de l’enseignant, D, pourtant maintenu dans ses fonctions à la condition qu’il prenne des dispositions pour que le contenu des cours qu’il dispense ne s’ébruite pas en dehors du lieu de culte ; qu’en janvier 2021, E, nouveau responsable de l’enseignement coranique au sein des associations, a également valorisé le djihad comme un moyen d’assurer la victoire sur les mécréants ;
Considérant en quatrième lieu que la visite domiciliaire réalisée le 12 octobre 2021 dans les bâtiments abritant le lieu de culte a permis la découverte de plusieurs ouvrages mis à disposition des fidèles justifiant le jihad armé, promouvant la discrimination à l’égard des femmes, relayant des propos hostiles aux juifs, aux chrétiens et aux non-musulmans, la lapidation des auteurs d’adultère et la mise à mort des apostats et des homosexuels ;
Considérant en cinquième lieu que les associations « AAJM » et « Al Qalam », leurs dirigeants, leurs principaux membres actifs ainsi que les personnes officiant au sein de la mosquée entretiennent également des relations avec des individus appartenant à la mouvance islamiste radicale et acquis aux thèses pro-djihadistes ; qu’ainsi, F, imam au sein de la mosquée d’Allonnes entre 2011 et 2016 et toujours membre de l’association, se prévaut de sa rencontre, à la maison d’arrêt de Fleury-Mérogis (91), avec le terroriste islamiste G, condamné à plusieurs reprises pour des faits liés au terrorisme ; que de même, l’association invite des conférenciers incarnant un islam radical et propageant la doctrine salafiste ; que la diffusion de telles théories a attiré la fréquentation d’individus appartenant à la mouvance islamiste radicale légitimant les attentats, effectuant du prosélytisme aux abords de la mosquée, tenant des propos antisémites et incitant à la commission d’acte de terrorisme ; qu’ainsi, après les attentats de Charlie Hebdo en 2015, un fidèle de la mosquée a réuni les enfants à la mosquée et a déclaré : « Ne respectez pas les minutes de silence et remerciez Dieu qui a vengé le prophète » ; qu’en novembre 2020, à la suite des deux attentats d’octobre 2020, un autre fidèle de la mosquée a affirmé : « Les attentats étaient des signes forts contre la France et les Français qui enfin comprennent que nous sommes armés et prêts à faire la guerre » ; qu’un autre a déclaré souhaiter partir en Syrie faire le djihad ; que plusieurs fidèles fréquentant la mosquée ont fait l’objet de procédures pénales pour apologie du terrorisme ; qu’enfin, en avril dernier, un autre fidèle a affirmé que l’attentat de Rambouillet (78) renforçait « sa détermination » ; que ces propos n’ont été ni modérés, ni condamnés par les responsables de l’association gestionnaires de la mosquée mais au contraire applaudis ;
Considérant que l’ensemble des actes et prises de position, qu’ils émanent des dirigeants de l’« AAJM » et de l’association « Al Qalam », de leurs principaux membres actifs ainsi que des personnes officiant au sein de la mosquée d’Allonnes et de l’école coranique gérées par ces associations, doivent être regardés comme formant un tout révélateur des intentions de ces associations ; que dès lors, les déclarations et actes auxquels l’ensemble de ces personnes se livrent, qui n’ont été ni modérées, ni condamnées par ces associations, doivent leur être imputés ; que ces agissements entrent dans le champ des 6° de l’article L. 212-1 précité, en tant qu’ils incitent à la haine et à la discrimination contre les occidentaux, les juifs, les homosexuels ou les femmes et 7° du même article, en tant qu’ils légitiment, incitent ou provoquent à des actes de terrorisme ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
• Article 1
L’« association allonnaise pour le Juste Milieu » et l’association « Al Qalam » sont dissoutes.
• Article 2
Le Premier ministre et le ministre de l’intérieur sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l’application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 5 janvier 2022.
Emmanuel Macron
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
Jean Castex
Le ministre de l’intérieur,
Gérald Darmanin
Décret du 5 janvier 2022 portant dissolution de deux associations
04/11/2021
Dans un conseil municipal retransmis hier mercredi sur la page Facebook de la municipalité, le maire Gilles Leproust (PCF) répondait aux questions de l’opposition. Aux interrogations du premier opposant (sans étiquette) Gaëtan Cordelet, le maire a donné en réponse de nouveaux éléments concernant la gestion de la «salle interculturelle Yvon Luby», qui hébergeait les deux associations cultuelles aujourd’hui dans le viseur de l’État. «Oui, la mise à disposition des locaux se fait à titre gratuit», a notamment déclaré l’élu, confirmant une rumeur qui circulait depuis plusieurs jours. Le maire a plaidé «un traitement identique à celui de l’église d’Allonnes» : «Pour les deux cultes, c’est-à-dire l’église et la mosquée, le traitement est le même, nous mettons à disposition nos salles à titre gratuit» a-t-il affirmé.
Si la loi de 1905 sur la séparation de l’Église et de l’État prévoit une mise à disposition dans le cadre de locaux déjà existants lors de son adoption, ce qui est le cas pour l’église Saint-Martin de la ville, dont les premières mentions remontent au XIème siècle, elle ne concerne pourtant pas la «salle interculturelle Yvon Luby», construite il y a une douzaine d’années. Une situation sur laquelle s’est «interrogé» Gaëtan Cordelet, soulignant que «la loi proscrit la mise à disposition de moyens par un culte si c’est de façon exclusive et pérenne, une condition que semble remplir la mosquée d’Allonnes, installée depuis des années dans cette salle municipale».
Le Figaro
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20/10/2021
Taqîya : Dissimulation ses opinions religieuses
La mosquée d’Allonnes (Sarthe) a-t-elle été le théâtre de véritables déclarations de guerre contre la France et les chrétiens ? Selon des informations que Le Figaro a pu glaner auprès de sources du renseignement français, les discours à nette connotation islamiste y auraient cours depuis plusieurs années. Ces sources décrivent des discours particulièrement belliqueux. Dans certaines prises de parole, il aurait été question de la nécessité d’« humilier les mécréants ennemis de l’islam et des musulmans » et de « donner la victoire aux musulmans ». Plusieurs propos tendant à légitimer le djihad armé, la haine et la discrimination des juifs, des chrétiens ou des Occidentaux en général, auraient été tenus. Particulièrement à la suite d’attentats meurtriers commis par des terroristes islamistes.
Quelques jours après l’assassinat de Samuel Paty , les dirigeants de la mosquée se seraient en effet félicités du destin du professeur, et auraient vu en la personne d’Abdoullakh Anzorov, son tueur, un « martyr ». Il faut « impérativement se renforcer dans la foi et se préparer au combat », aurait jugé une des personnes prenant la parole dans l’enceinte de la mosquée. Un autre membre déclarait que l’assassinat de Samuel Paty renforçait sa détermination. Des propos qui auraient été encouragés en séance de prière. Un des membres actifs de la mosquée aurait vanté sa rencontre avec Djamel B., un djihadiste emprisonné pour des engagements proches de milieux terroristes. Devant des publications de Charlie Hebdo, un des imams associatifs Driss E.K. aurait ainsi professé que «ces gens méritent la mort, mais nous ne sommes pas en position de force»
Plus inquiétant encore, les sources évoquent une politique de Taqiya, ou dissimulation des convictions islamistes sous un vernis et un comportement respectueux. Une pratique qui aurait été ouvertement encouragée par les dirigeants des associations. Ces derniers auraient ainsi exhorté les imams à « rencontrer les kouffars » (les mécréants) et à leur afficher un soutien de façade à la suite de l’assassinat de Samuel Paty.»
Les associations sont également accusées de propager aux plus jeunes un antisémitisme virulent, ou encore la haine des homosexuels. Des affirmations menaçantes auraient été prononcées devant eux. Selon nos informations, plusieurs habitués de la mosquée avaient d’ailleurs déjà été inquiétés pour des faits d’apologie de terrorisme.
[…]

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